SYTRAL
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
SYTRAL M. Bruno BERNARD - Président 21 Boulevard Vivier Merle CS 63815 69487 Lyon - 03 Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
96 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 425 000,00 € Fréquence et valeur des marchés à attribuer : Lors de la survenance du besoin, l'opérateur économique sera consulté en vue de la passation de marchés subséquents |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet |
Accord-cadre de prestations de modélisation et de simulation du réseau trolleybus |
Référence | 21C0003 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée |
Lieu d'exécution |
Métropole de Lyon |
Durée |
96 mois |
DESCRIPTION | >_Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 et R2162-4 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. >_L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 années à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 2 années. >_Au global, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 425 000 € HT ainsi décomposé : *Pour la période initiale de 2 ans : sans minimum et avec un maximum de 170 000 € HT; *Pour chacune des trois périodes de reconduction de 2 ans : sans minimum et avec un maximum de 85 000 € HT >_La présente consultation est une procédure adaptée de type restreint en application du 1° de l'article L2123-1, du 1° de l'article R2123-1 et des articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique. |
Code CPV principal | 71300000 - Services d'ingénierie |
Code CPV complémentaire | 71335000 - Études techniques |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
>La stratégie de transition énergétique du réseau de bus du SYTRAL inscrite au plan de mandat comprend notamment la conversion de plusieurs lignes de bus thermiques en trolleybus, impliquant une extension importante du réseau de lignes aériennes (LAC) trolleybus actuel. >Par ailleurs, l'arrivée progressive sur le réseau de nouveaux matériels roulants trolleybus IMC (In Motion Charging), disposant d'une autonomie batterie, permet de faire évoluer le réseau actuel en supprimant par exemple certaines portions de LAC problématiques(croisement tramway/trolley, passage sous ouvrages, …). >Ces évolutions nécessitent pour la plupart la mise en oeuvre de simulations électriques permettant de déterminer leurs impacts et conditions techniques de réalisation. >La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de prestations de modélisation et de simulation du réseau trolleybus existant et à venir. >Ces prestations seront réalisées à l'aide d'un logiciel de simulation adapté en capacité notamment d'effectuer des simulations de réseaux électriques maillés ou discontinus et de circulations de trolleybus avec autonomie, avec prise en compte de contraintes d'exploitation type arrêts/feux de circulation. Le titulaire du présent accord-cadre pourra notamment être chargé de modéliser l'ensemble du réseau trolleybus existant avec un calibrage du modèle obtenu à partir de mesures et relevés réalisés sur le terrain ou encore de réaliser des missions de simulation et d'analyse de scénarii complets en vue de la création de nouvelles lignes de trolleybus avec recherches d'optimisations techniques ou d'exploitation… >_La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à septembre 2021. Valeur estimée hors TVA : 425 000,00 € |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | >_En cas de versement d'une avance dans le cadre des marchés subséquents, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance. |
Financement | -Articles R2191-1 à R2191-63 du CCP -Modalités de financements : Les prestations seront rémunérées par les fonds propres du SYTRAL. -Les prix de l'accord-cadre sont révisables selon le CCAP. Les modalités de variation des prix des marchés subséquents seront définies dans chaque marché. - Caractéristiques des prix : L'accord-cadre prévoit des prix plafonds. Les caractéristiques des prix des marchés subséquents seront définies dans chaque marché subséquent. -Les conditions d'avances des marchés subséquents seront définies dans chaque marché. -Modalité de règlement des comptes : selon CCAG PI et CCAP -Paiements effectués par virement administratif dans les 30 jours à compter de la réception de la demande par l'acheteur selon les articles R2192-10 à R2192-36 du CCP. |
Forme juridique | En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le Maître d'ouvrage. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution. Pour un même marché, les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est également interdite. |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
En cas de groupement et en application de l'article R2142-27 du Code de la Commande publique, l'acheteur exige que les tâches essentielles relatives aux compétences suivantes soient effectuées directement par le mandataire du groupement : *Manipulation du logiciel de simulation : Modélisation et calibrage du réseau, modélisation des scénarios, réalisation des simulations; *Analyse des simulations et production des livrables. En application du 2ème alinéa de l'article L2193-3 du code de la commande publique, l'acheteur exige de plus que les tâches essentielles susmentionnées soient effectuées directement par le titulaire et ne puissent pas être sous-traitées. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix |
Renseignements |
administratifs et techniques SYTRAL Service marchés 21 boulevard Vivier Merle CS 63815 69487 Lyon Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84 |
Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25/06/21 à 16h00 |
Candidatures |
Remise des candidatures le
25/06/21 à 16h00 au plus tard. Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 08/07/21 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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>_Le RC de la phase candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_L'accord-cadre pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation. >_Selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation. |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
Envoi le 31/05/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 31/05/21 à 20h11 |
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