SYTRAL

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SYTRAL
Mme Fouziya BOUZERDA - Présidente
21 Boulevard Vivier Merle
CS 63815
69487 Lyon - 03
Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84

AVIS RECTIFICATIF DU 28/02/20

Remise des offres	Au lieu de : 06/03/20 à 12h00 au plus tard. Lire : 13/03/20 à 12h00 au plus tard.
Modalités d'ouverture des offres :	Au lieu de : Date : 9 mars 2020, à 11 heures. Lire : Date : 16 mars 2020, à 11 heures.
Date limite d'obtention DCE :	Au lieu de : 6 mars 2020, à 12 heures Lire : 13 mars 2020, à 12 heures

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ; Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Marché de Travaux de fourniture et pose des mobiliers de station pour le terminus de la desserte omnibus La Soie - Grand Stade de la ligne T3 et pour la station Vivier Merle de la ligne T1
Référence	20S0006
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée
Lieu d'exécution	Métropole de Lyon (Lyon 3, Vaulx en Velin et Décines).
Durée	7 mois
DESCRIPTION	>_Marché public ordinaire >_Le règlement de consultation précise notamment les modalités liées aux négociations éventuelles. Néanmoins, le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.
Code CPV principal	45223100 - Assemblage de structures en métal
Code CPV complémentaire	44316500 - Serrurerie
	45223110 - Installation de structures en métal
	45234128 - Travaux de construction d'arrêts de tramway
	45316100 - Installation d'appareils d'éclairage extérieur
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	>_La présente consultation concerne le marché de Travaux de fourniture et pose des mobiliers de station pour le terminus de la desserte omnibus La Soie - Grand Stade de la ligne T3 et pour la station Vivier Merle de la ligne T1. >_Les travaux comportent les études de conception et d'exécution, la fabrication, la fourniture et la pose de mobilier de station pour : -les 2 nouvelles stations terminus de la desserte omnibus La Soie - Grand Stade; -la station existante T1 Vivier Merle. >_A titre principal il s'agit de réaliser les travaux de métallerie - serrurerie relatifs à la pose et l'implantation des mobiliers de station à savoir : -L'ensemble des structures métalliques vitrées; -les sièges; -les appuis ischiatiques. >_A titre accessoire aux travaux de serrurerie - métallerie ci-dessus, sont comprises les prestations de raccordement électrique associés à savoir : -La réalisation des compléments du réseau de Terre et les liaisons équipotentielles des structures d'abris et appareils; -La réalisation des circuits, câbles et fourreaux internes aux abris pour la distribution d'énergie vers les appareils : lumière, signalétique et alimentations des matériels des autres corps d'états; -les liaisons de raccordement de ces circuits sur les attentes en armoires et coffrets de protections, prévus à cet effet par le lot CFA; -La fourniture et mise en place de fourreaux et gaines armées nécessaires aux passages de certains appareils courants faibles. >_Le délai d'exécution du marché est de : 7 mois (y compris la période de préparation de chantier de 2 mois) à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 01 juin 2020.
Options	Oui >_L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique. Le montant total cumulé du présent marché et du ou des éventuel(s) marché passés sans publicité ni mise en concurrence préalables conclus en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique est inférieur aux seuils établis au 1° de l'article L2123-1 du même Code.

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique. >_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance. >_Les travaux font l'objet d'une période de garantie de parfait achèvement.
Financement	-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du SYTRAL. -Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP. -Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires -L'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique -Modalité de règlement des comptes : selon modalités du CCAG Travaux et du CCAP -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice
Forme juridique	En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le Maître d'ouvrage. Néanmoins, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution. Les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s).La participation à plusieurs groupements est également interdite.

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : >_La lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail >_Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle : inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi : extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou équivalent Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : >_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent) >_Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Seuil minimal exigé de capacité économique et financière : 1 000 000 € HT Chiffre d'affaires annuel Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : >_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années >_Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public >_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public >_Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. >_Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres #Pour toute pièce demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : >_Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 1 : Capacité à réaliser les travaux suivants : -Fabrication d'auvent avec vitrage; -Etude, fabrication et pose de petite structure métallique; -Eclairage intégré dans des structures métalliques. Cette capacité pourra être démontrée par la fourniture de 3 références pour chacun des items ci-dessus >_Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 2 : -Qualification QUALIBAT 4412 - Métallerie ou tout moyen de preuve équivalent; -Qualification QUALIBAT 4421 - Structure Métallique ou tout moyen de preuve équivalent; -Qualification QUALIFELEC, éclairage public indice TN2 ou tout moyen de preuve équivalent.

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Prix 30 % : Valeur technique Le critère valeur technique est décomposé en 4 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif libellés et pondérés tel qu'indiqué ci-dessous : >_C1 : Sous-dossier 1 : Equipement et matériel- Pondération : 8 >_C2 : Sous-dossier 2 : Planning d'exécution et phasage travaux - Pondération : 8 >_C3 : Sous-dossier 3 : Moyens et Qualité - Pondération : 2 >_C4 : Sous-dossier 4 : Contraintes Chantier et HSE - Pondération : 2
Renseignements	administratifs et techniques SYTRAL Service marchés 21 boulevard vivier merle CS 63815 69487 Lyon Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 06/03/20 à 12h00
Offres	Remise des offres le 13/03/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/03/20 à 11h00 Lieu : Locaux du SYTRAL

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	>_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_L'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen (DUME) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
	Envoi le 05/02/20 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/02/20 à 15h11

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