| Objet |
Marché de travaux pour l'aménagement du nouveau bâtiment destiné à recevoir les services délégataires TCL à la Soie.
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| Référence |
23M0002 |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK26 |
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Lieu principal d'exécution
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Quartier LA SOIE 14 rue Olympe de Gouges
69100 VILLEURBANNE
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| Description |
SYTRAL Mobilités a procédé à l'acquisition d'un immeuble de 6000 m² en R+7 et 63 places de stationnements au 1er sous-sol au 14 rue Olympe De Gouges, au coeur du quartier LA SOIE à VILLEURBANNE.
Les stipulations du présent Règlement de la consultation (RC) concernent les travaux d'aménagement des espaces tertiaires situés en RDC et du R+3 au R+7. |
| Code CPV principal |
45300000 - Travaux d'équipement du bâtiment |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
FAUX PLANCHERS
Description : Fourniture et pose d'environ 3300 m² de faux plancher neuf ou de réemploi
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
Référence de pose de faux planchers de plus de 500m².
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45432120
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| N° 2 |
REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : Fourniture et pose d'environ 3300 m² de faux plancher neuf ou de réemploi
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT 6211 ou tout moyen de preuve équivalent - Revêtements textiles en dalles.
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45432000
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| N° 3 |
REVETEMENTS DE SOLS DURS
Description : Fourniture et pose de 75 m² de carrelage grès cérame
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT 6311 ou tout moyen de preuve équivalent - Carrelages Revêtements
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45431100
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| N° 4 |
PLATRERIE / PEINTURE
Description : Application de peinture et lasure sur un développé de 8000 m² environ
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT ou tout moyen de preuve équivalent :
QUALIBAT 4132 : Plaques de plâtre
QUALIBAT 6112 : Peinture et ravalement
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45410000
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| N° 5 |
MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : Fourniture et pose de blocs porte et agencement intérieur bois pour espace tertiaire
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT 4322 ou tout moyen de preuve équivalent - Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois
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45421131
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| N° 6 |
FAUX PLAFONDS ACOUSTIQUES
Description : Fourniture et pose de faux plafond composite et fibre sur 2800 m² environ
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT 6612 ou tout moyen de preuve équivalent - Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires.
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45421146
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| N° 7 |
CLOISONS MODULAIRES
Description : Fourniture et pose de cloisons amovibles, blocs portes associés, éléments vitrés, vitrophanie pour aménagement d'espace de bureaux
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT 4212 ou tout moyen de preuve équivalent - Fabrication et pose de cloisons démontables, amovibles ou mobiles.
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45421141
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| N° 8 |
MUR MOBILE
Description : Fourniture et pose d'un mur mobile acoustique
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- Certificat QUALIBAT 4212 ou tout moyen de preuve équivalent - Fabrication et pose de cloisons démontables, amovibles ou mobiles.
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44112310
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| N° 9 |
OSSATURE BOIS (PERGOLAS BOIS)
Description : Fourniture et pose d'éléments d'habillage en structure métallique
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT 2312 ou tout moyen de preuve équivalent - Fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois.
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45420000
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| N° 10 |
OSSATURE METALLIQUE - SERRURERIE
Description : Fourniture et pose d'éléments d'habillage en structure métallique
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 6 personnes minimum (EFF2 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT ou tout moyen de preuve équivalent :
QUALIBAT 4411 : Serrurerie métallique
QUALIBAT 4421 : Structures métalliques
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45223210
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| N° 11 |
ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Description : Ensemble des travaux d'électricité courant forts et faibles pour équipement de 5000 m² de bureaux livrés « brut de béton »
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 20 exécutants minimum (Classe 4 selon la nomenclature QUALIFELEC)
- Certificat MGTI / CFMGTI indice 2 ou tout moyen de preuve équivalent -
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45311000
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| N° 12 |
CHAUFFAGE - VENTILATION - RAFRAICHISSEMENT - PLOMBERIE - SANITAIRES
Description : Ensemble des travaux de génie climatique pour équipement de 5000 m² de bureaux livrés « brut de béton »
Durée du marché : 10 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
- 21 personnes minimum (EFF3 selon la nomenclature QUALIBAT ou équivalent)
- Certificat QUALIBAT ou tout moyen de preuve équivalent :
QUALIBAT 5251 : Installation de chauffage et froid raccordé sur chauffage urbain
QUALIBAT 5312 : Installation de VMC en tertiaire supérieur à 1000m²
QUALIBAT 5511 : Installations de systèmes GTB
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45331000
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| Conditions relatives au contrat |
| Cautionnement |
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du CCAP et du CCTP.A VERIFIER
>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du marché pour chaque lot.
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.
>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance. |
| Financement |
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de SYTRAL Mobilités.
-Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
-Caractéristique des prix : Prix mixtes et prix forfaitaires selon les lots.
-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du CCAG Travaux et du CCAP
-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique |
| Forme juridique |
Pour chaque lot : En cas de groupement d'opérateurs économiques, pour la bonne exécution du marché l'acheteur exige que le groupement d'opérateur économique retenu prenne la forme d'un groupement conjoint après attribution avec mandataire solidaire.
En effet, la forme en groupement conjoint se justifie par la diversité des compétences demandées et des missions exigées qui restent très spécialisées. Chacun des cotraitants, doit se trouver ainsi engagé que pour la partie du marché public qu'il exécute. La responsabilité du mandataire permet de garantir la bonne exécution de la globalité des prestations et ainsi en cas de défaillance d'un cotraitant, proposer au maître d'ouvrage les solutions pour y remédier.
>_Pour un même lot pris individuellement :
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :
-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements,
-En qualité de membres de plusieurs groupements |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés. Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires. Il s'agit dans ce cadre de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail. La durée en heures de travail de ce ou ces contrat(s) est fixée pour chacun des lots au CCAP. La Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du DC1 dûment coché.
- Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi : Numéro SIRET ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
25 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Valorisation "Transition écologique des chantiers et responsabilité sociétale des entreprises (RSE)"
70 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
06/03/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
8 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/03/23 à 16h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
Aucune visite n'est imposée. Pour autant, les candidats souhaitant visiter le site pourront le faire par prise de rendez-vous auprès du maître d'oeuvre (les coordonnées figurent à l'article 5.2 du RC) pour des visites fixées aux créneaux suivants :
-16/02 à 14h00
-21/02 à 14h00
-23/02 à 14h00
Aucune visite ne pourra être organisée en dehors de ces créneaux.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
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Envoi le 20/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
20/01/23 à 18h10
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