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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SYTRAL MOBILITÉS
M. Bruno BERNARD - Président
21 Boulevard Marius Vivier Merle
CS 63815
69487 Lyon - 03
Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84
SIRET 20009638600012
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 03/02/23
II.2.14 Informations complémentaires

Au lieu de :
>_Lot n°1 : Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 2532; Fntp 2651; Fntp 3642; Fntp 5143; Fntp 517; Fntp 521 (5211 à 5214); Fntp 522 (5221 et 5223); Fntp 5241 >_Lot n°2 : Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle: Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 2532; Fntp; 2531; Fntp 2651; Fntp 3642; Fntp 5143; Fntp 517; Fntp 521 (5211 à 5214); Fntp 522 (5221 et 5223); Fntp 5241 >_Lot n°3 : Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 2532; Fntp 2651; Fntp 3642; Fntp 5143; Fntp 517; Fntp 521 (5211 à 5214); Fntp 522 (5221); Fntp 5241
Lire :
>_Lot n°1 : Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 2532; Fntp 2651; Fntp 3642; Fntp 5143; Fntp 517; Fntp 521 (5211 à 5214); Fntp 522 (5221); Fntp 5241 >_Lot n°2 : Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle: Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 2532; Fntp 2531; Fntp 2651; Fntp 3642; Fntp 5143; Fntp 517; Fntp 521 (5211 à 5214); Fntp 522 (5221); Fntp 5241 >_Lot n°3 : Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent : Fntp 2321; Fntp 2532; Fntp 2651; Fntp 3642; Fntp 5143; Fntp 517; Fntp 521 (5211 à 5214); Fntp 522 (5221); Fntp 5241

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 13/02/2023 à 09h00
Lire :
Date: 20/02/2023 à 09h00

AVIS RECTIFICATIF DU 09/01/23
Remise des offres

Au lieu de :
10/02/23 à 16h00 au plus tard.
Lire :
17/02/23 à 16h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 13/02/2023 09h00
Lire :
Date: 20/02/2023 à 09h00

 

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Création de la ligne de tramway T10 Gare de Vénissieux <> Secteur Gerland - Travaux de déviation, renforcement, renouvellement et réhabilitation des réseaux d'assainissement (RX-ASS)
Référence 22M0129
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
Description >_Objet : Travaux de dévoiement : installations de chantier ; travaux préparatoires, travaux de création des nouveaux collecteurs, de remplacement des collecteurs existants, trvx sur chambres d'accès et ouvrages annexes aux collecteurs, de raccordement à l'existant, de comblement et/ou dépose.
Travaux de renforcement des collecteurs : installations d'ateliers de renforcement ; travaux préparatoires, trvx de curage éventuels pour les ouvrages concernés, de chemisage, de réfection des raccordements des branchements après chemisage.
Travaux de réhabilitation : Installations, travaux préparatoires y/c curage, travaux d'injection de collage, de génie civil et maçonneries dans les ouvrages y/c équipements.
Travaux de reprise des branchements : installations, trvx préparatoires et terrassements, fourniture et pose des canalisations, ouvrages annexes et équipements, travaux de raccordement aux réseaux.
>_Dates prévisionnelles : Préparation : fin mai 2023. Début travaux : fin juillet 2023
Code CPV principal 45231300 - Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Code CPV complémentaire 45232410 - Travaux d'assainissement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 RX ASS Secteur 1 - Vénissieux et Saint Fons (Croizat, Zola, Jean Jaurès, Sampaix, Sembat)
Description : Travaux de déviation, de renforcement, de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement (ovoïdes, canalisations, branchements et ouvrages associés) dans le cadre de l'opération globale de construction de la ligne de tramway T10 entre Gare de Vénissieux et la Halle Tony Garnier
Durée du marché : 13 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le lot 1 comporte 3 tranches optionnelles dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent : FNTP 2321; FNTP 2532; FNTP 2651; FNTP 3642; FNTP 5143; FNTP 517; FNTP 521 (5211 à 5214); FNTP 522 (5221 et 5223); FNTP 5241 		  45231300
N° 2 RX ASS Secteur 2 - Saint Fons et Vénissieux (Charles Plasse, Carnot, République)
Description : Travaux de déviation, de renforcement, de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement (ovoïdes, canalisations, branchements et ouvrages associés) dans le cadre de l'opération globale de construction de la ligne de tramway T10 entre Gare de Vénissieux et la Halle Tony Garnier
Durée du marché : 13 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le lot 2 comporte 3 tranches optionnelles dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent : FNTP 2321; FNTP 2532; FNTP; 2531; FNTP 2651; FNTP 3642; FNTP 5143; FNTP 517; FNTP 521 (5211 à 5214); FNTP 522 (5221 et 5223); FNTP 5241 		  45231300
N° 3 RX ASS Secteur 3 - Lyon 7
Description : Travaux de déviation, de renforcement, de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement (ovoïdes, canalisations, branchements et ouvrages associés) dans le cadre de l'opération globale de construction de la ligne de tramway T10 entre Gare de Vénissieux et la Halle Tony Garnier
Durée du marché : 13 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Le lot 3 comporte 3 tranches optionnelles dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent : FNTP 2321; FNTP 2532; FNTP 2651; FNTP 3642; FNTP 5143; FNTP 517; FNTP 521 (5211 à 5214); FNTP 522 (5221 et 5223); FNTP 5241 		  45231300
Conditions relatives au contrat
Cautionnement >_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du CCAP et du CCTP.
>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant des tranches affermies pour chaque lot.
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.
>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Financement -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de SYTRAL Mobilités.
-Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires
-Pour chaque lot : Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R2191-13 du Code de la Commande Publique et du CCAP.
-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du CCAG Travaux et du CCAP
-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique.
Forme juridique >_Pour chaque lot : En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Néanmoins, il est nécessaire pour la bonne exécution du marché que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire après attribution.
Cette forme de groupement se justifie par la nature des travaux qui ne permet pas une répartition des responsabilités entre les membres éventuels d'un groupement eu égard notamment au caractère intégré et complexe des prestations. Leur nature ensemblière nécessite que les différentes natures d'intervention soient maîtrisées par l'ensemble des intervenants au titre du marché.
>_Pour un même lot pris individuellement :
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :
-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
-En qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés.
Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.
Il s'agit dans ce cadre de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail.
La durée en heures de travail de ce ou ces contrat(s) est fixée pour chacun des lots au CCAP.
La Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
>_La lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
>_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du DC1 dûment cochée.
>_Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi : Numéro SIRET ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent)
>_Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Le candidat doit justifier a minima d'un chiffre d'affaires annuel (global du groupement) au meilleur des trois dernières années comme suit :
>En cas d'attribution d'un seul lot :
*Lot 1 : 6 M€ HT; Lot 2 : 16,5 M€ HT; Lot 3 : 9 M€ HT.
>En cas d'attribution de 2 lots :
*Lot 1 : 15 M€ HT; Lot 2 : 22,5 M€ HT; Lot 3 : 15 M€ HT.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
>_Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché
>_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
>_Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
>_Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle : Se reporter aux articles II.2.14 - Informations complémentaires de chaque lot du présent avis.
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale
50 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 17/02/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/02/23 à 00h00
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  >_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_Pour chacun des 3 lots, le critère "Valeur technique" est décomposé en 3 sous-critères comme suit :
*Sous-critère 2.1 (SCt2.1) : Organisation générale : 30%
*Sous-critère 2.2 (SCt2.2) : Méthodologie générale et particulière : 40%
*Sous-critère 2.3 (SCt2.3) : Planning et phasage : 30%
>_Pour chacun des 3 lots, le critère "Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale" est décomposé en 2 sous-critères comme suit :
*Sous-critère 3.1 (SC3.1) : Transition écologique des chantiers : 50%
*Sous-critère 3.2 (SC3.2) : Qualité du dispositif d'insertion sociale :50%
>_Les présents marchés sont décomposés en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles en application des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du Code de la Commande Publique selon le détail suivant :
>Lot 1 RX ASS Secteur 1 :
*Tr. ferme : Travaux de déviation, renouvellement, renforcement et réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement ainsi que les branchements associés - Secteur 1 - Vénissieux et Saint Fons (Croizat, Zola, Jean Jaurès, Sampaix, Sembat).
*Tr.opt 1.1 : Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP : Réseau unitaire Ø400 Paul Langevin et réseau unitaire Ø300 Noblemaire.
*Tr.opt 1.2 : Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP : Ovoïde T180 Jaurès, Ovoïde T180 Jaurès Sud, Réseau unitaire Ø500 rue Charles Antoine Martin.
*Tr.opt 1.3 : Selon détail du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :Réseau unitaire Ø300 Noblemaire.
>Lot 2 RX ASS Secteur 2 :
*Tr. ferme : Travaux de déviation, renouvellement, renforcement et réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement ainsi que les branchements associés - Secteur 2 - Saint Fons et Vénissieux (Charles Plasse, Carnot, République).
*Tr.opt 2.1 : Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :Réseau unitaire Ø400 Georges Clémenceau et réseau unitaire Ø300 Allée Picard.
*Tr.opt 2.2 : Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :T180 Marius Martin, Collecteur à banquette, Ovoïde T180, Collecteurs T100 rue Robert et Reynier, Réseau unitaire Ø500 Vaillant Couturier,T200 rue Alice Penisson.
*Tr.opt 2.3 :Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :Réseau unitaire Ø400 Georges Clémenceau, Réseau unitaire Ø300 Allée Picard, Ovoïde T180 Dalot avenue Jean Jaurès, Dalot avenue Jean Jaurès, Réseau unitaire Ø700 rue Madier de Montjau, T150 entre Claudius Thirard et Antoine Pommerol, Collecteurs T100 rue Robert et Reynier, T170 (Charles Plasse).
>Lot 3 RX ASS Secteur 3
*Tr. ferme : Travaux de déviation, renouvellement, renforcement et réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement ainsi que les branchements associés - Secteur 3 - Lyon 7.
*Tr.opt 3.1 : Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :Réseau unitaire Ø800 (sortie pompe) rue Jean Grolier,T180-T160 avec tête de réseau PVC Ø400 entre rue de Gerland et l'avenue Jean Jaurès, Réseau Ø400 (T180-T160 avec tête de réseau entre rue de Gerland et l'avenue Jean Jaurès), T180 - T200 entre avenue Debourg et Avenue du Turin,T180 Avenue du Turin et Collecteur à Banquette.
*Tr.opt 3.2 : Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :T180 - T200 entre avenue Debourg et Avenue du Turin,T180 Avenue du Turin et Collecteur à Banquette.
*Tr.opt 3.3 :Selon détails du tableau des sous-projets en annexe du CCTP :T200 Surville,T180 entre la chambre à bateau et rue de Gerland,T170 rue Marcel Mérieux, Collecteur à banquettes, T180 - T200 entre avenue Debourg et Avenue du Turin,T180 face rue Pierre Riboulet,T200 face rue Maurice Carraz.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SYTRAL Mobilités
Service marchés
21 Boulevard Marius Vivier Merle
CS 63815
69487 Lyon - 03
Tél : 0472845800
unitemarches@sytral.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon - Cedex 03
Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 16/12/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/12/22 à 19h10

 

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