FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SYTRAL MOBILITÉS
M. Bruno BERNARD - Président
21 Boulevard Marius Vivier Merle
CS 63815
69487 Lyon - 03
Tél : 04 72 84 58 00 - Fax : 04 78 53 12 84
SIRET 20009638600012
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 02/09/22
II.1.4 Description succincte

Au lieu de :
Dates prévisionnelles de démarrage : >Période de préparation : 28/11/2022 >Travaux : 06/02/2023
Lire :
Dates prévisionnelles de démarrage : >Période de préparation : 02/01/2023 >Travaux : 27/02/2023

II.2.7 Durée du marché

Au lieu de :
Durée en mois: 13
Lire :
Durée en mois: 12

II.2.14 Informations complémentaires

Au lieu de :
Pour chacun des lots 2 (Secteur Sud AEP - Pinel / Leclerc); 4 (Secteur Centre AEP - Grand Clément / Verlaine) et 6 (Secteur Nord AEP - Bourgey / La Doua): >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent :Fntp 2321; Fntp 5117; Fntp 5118; Fntp 513; Fntp 517; Fntp 7317; Fntp 7643
Lire :
Pour chacun des lots 2 (Secteur Sud AEP - Pinel / Leclerc); 4 (Secteur Centre AEP - Grand Clément / Verlaine) et 6 (Secteur Nord AEP - Bourgey / La Doua): >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent :Fntp 2321; Fntp 5117; Fntp 5118; Fntp 513; Fntp 7317; Fntp 7643

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 14/09/2022 à 11h00 Lieu: Locaux de SYTRAL Mobilités
Lire :
Date: 27/09/2022 à 16h01 Lieu: Ouverture des offres dématérialisée via le profil acheteur possible dès le 27/09/2022 à compter de 16H01

AVIS RECTIFICATIF DU 29/07/22
Remise des offres

Au lieu de :
13/09/22 à 16h00 au plus tard.
Lire :
27/09/22 à 16h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 14/09/2022 à 11h00 Lieu: Locaux de SYTRAL Mobilités
Lire :
Date: 28/09/2022 à 11h00 Lieu: Locaux de SYTRAL Mobilités

 

L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet T6 Nord - Tramway Hôpitaux Est <> La Doua - Opérations de dévoiement, de renforcement, de restructuration et de réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eau potable
Référence 22M0104
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
Description Préalablement aux travaux de plateforme tramway du projet T6 Nord, des opérations de dévoiement, de renforcement, de restructuration et de réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eau potable sont nécessaires afin de :
>Permettre la mise en conformité technique des réseaux existants par rapport aux nouvelles contraintes induites par la présence de la plateforme Tramway et ses équipements associés,
>Prendre en compte les travaux de gestion patrimoniale visant à assurer la pérennité structurelle des réseaux à proximité des nouvelles infrastructures de transport,
>Permettre l'exploitabilité des ouvrages dans des conditions optimales y compris la mise en oeuvre de travaux d'extension ultérieurs,
>Créer de nouveaux ouvrages de gestion des eaux pluviales dès la phase de dévoiement des réseaux d'eau potable et d'assainissement.
Dates prévisionnelles de démarrage :
>Période de préparation : 28/11/2022
>Travaux : 06/02/2023
Code CPV principal 45231300 - Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Code CPV complémentaire 45232150 - Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
  45232410 - Travaux d'assainissement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Secteur Sud Assainissement - Pinel / Leclerc
Description : Travaux de dévoiement, de renforcement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement - Bd Pinel jusqu'à rue Leclerc
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le lot 1 comporte quatre tranches optionnelles dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent :
FNTP 2321; FNTP 5143 ; FNTP 5221; FNTP 5241; FNTP 7643. 		  45232410
N° 2 Secteur Sud AEP - Pinel / Leclerc
Description : Travaux de dévoiement, de renforcement et de restructuration des réseaux AEP - Bd Pinel jusqu'à rue Leclerc
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent :
FNTP 2321; FNTP 5117; FNTP 5118; FNTP 513; FNTP 517; FNTP 7317; FNTP 7643.
   45232150
N° 3 Secteur Centre Assainissement - Grand Clément / Verlaine
Description : Travaux de dévoiement, de renforcement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement - Place Grand-Clément jusqu'à rue Verlaine
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le lot 3 comporte neuf tranches optionnelles dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent :
FNTP 1121; FNTP 2321; FNTP 5143; FNTP 5221; FNTP 5241; FNTP 2651; FNTP 5211; FNTP 7643.
   45232410
N° 4 Secteur Centre AEP - Grand Clément / Verlaine
Description : Travaux de dévoiement, de renforcement et de restructuration des réseaux AEP - Place Grand-Clément jusqu'à rue Verlaine
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent :
FNTP 2321; FNTP 5117; FNTP 5118; FNTP 513; FNTP 517; FNTP 7317; FNTP 7643. 		  45232150
N° 5 Secteur Nord Assainissement - Bourgey / La Doua
Description : Travaux de dévoiement, de renforcement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement - Rue Bourgey jusqu'à La Doua
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le lot 5 comporte quatre tranches optionnelles dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent :
FNTP 1121; FNTP 2321; FNTP 5143; FNTP 5221; FNTP 5241; FNTP 2651; FNTP 5211; FNTP 7643. 		  45232410
N° 6 Secteur Nord AEP - Bourgey / La Doua
Description : Travaux de dévoiement, de renforcement et de restructuration des réseaux AEP - Rue Bourgey jusqu'à La Doua
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le lot 6 comporte une tranche optionnelle dont la description figure à l'article VI.3 Informations complémentaires du présent avis.
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Reconductions : Non
Informations complémentaires : >_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :
Certificats d'identification professionnelle FNTP suivants ou tout moyen de preuve équivalent :
FNTP 2321; FNTP 5117; FNTP 5118; FNTP 513; FNTP 517; FNTP 7317; FNTP 7643. 		  45232150
Conditions relatives au contrat
Cautionnement >_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du CCAP et du CCTP.
>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du marché pour les lots 2 et 4 ou des tranches affermies pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6.
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.
>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Financement -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique
-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de SYTRAL Mobilités.
-Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
-Caractéristique des prix : Prix unitaires
-Pour les lots 2 et 4 : Une avance sera accordée sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du CCAP.
-Pour les lots 1; 3; 5 et 6 : Une avance sera accordée sur la base du montant de chaque tranche affermie dans les conditions de l'article R2191-13 du Code de la Commande Publique et du CCAP.
-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du CCAG Travaux et du CCAP
-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique.
Forme juridique En cas de groupement, il est nécessaire pour la bonne exécution du marché que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire après attribution.
Cette forme de groupement se justifie par la nature des travaux qui ne permet pas une répartition des responsabilités entre les membres éventuels d'un groupement eu égard notamment au caractère intégré et complexe des prestations. La nature ensemblière de la prestation nécessite que les différentes natures d'intervention soient maîtrisées par l'ensemble des intervenants au titre du marché.Il est nécessaire à la bonne exécution du marché que les membres d'un groupement assurent ensemble la responsabilité des prestations.
Pour tous les lots :
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
En qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre des présents marchés.
Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.
Il s'agit dans ce cadre de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail.
La durée en heures de travail de ce ou ces contrat(s) est fixée pour chacun des 6 lots au CCAP.
La Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
>_La lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
>_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du DC1 dûment coché.
>_Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi : Numéro SIRET ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent)
>_Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière :
En cas d'attribution d'un seul lot : 4 M€ HT de chiffre d'affaire annuel (global groupement) au meilleur des trois années.
En cas d'attribution de 2 lots à un même candidat : 8 M€ HT de chiffre d'affaire annuel (global groupement) au meilleur des trois années

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
>_Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
>_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
>_Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
>_Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
>_Niveau minimal exigé de capacité techniquue et professionnelle :
Voir articles II.1.6 - Information sur les lots du présent avis et articles II.2.14 - Informations complémentaires de chaque lot
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
10 % : Transition écologique des chantiers
50 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 27/09/22 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/09/22 à 00h00
Lieu : Locaux de SYTRAL Mobilités
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  >_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.
>_Pour chacun des 6 lots, le critère valeur technique est décomposé en 3 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :
*SCt1 : Pertinence de l'organisation, des moyens humains et matériels dédiés au chantier en adéquation avec le délai du marché et les contraintes définies au CCTP : 30%
*SCt2 : Pertinence de la méthodologie de réalisation des travaux au regard des conditions particulières d'exécution : 50%
*SCt3 : Cohérence du planning et du phasage prévisionnel d'exécution en adéquation avec les moyens affectés (matériels et humains) et les contraintes définies au CCTP : 20%
>_Les lots 1, 3, 5 et 6 comportent une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles en application des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du Code de la Commande Publique selon le détail suivant :
>_Lot1 :
*Tr. ferme : Travaux de dévoiement, de renforcement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement - Bd Pinel jusqu'à rue Leclerc;
*Tr. opt. 1.1 : Pinel (L1a) - Création canalisation DN800;
*Tr. opt. 1.2 : Pinel Tranchée d'infiltration;
*Tr. opt. 1.3 : Guillotte (T18) - Chemisage canalisation DN600, Primat (T19) - Approfondissement canalisation DN600;
*Tr. opt. 1.4 : Leclerc (L4e) - Comblement de l'ovoïde T180.
>_Lot 3 :
*Tr. ferme : Travaux de dévoiement, de renforcement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement - Place Grandclément jusqu'à rue Verlaine;
*Tr. opt. 3.1 : Pinel (L1c) - Réhabilitation de l'ovoïde T180 en voûte;
*Tr. opt. 3.2 : St Exupéry (L6b) / Lafontaine (T28b) - Chemisage canalisation DN500;
*Tr. opt. 3.3 : 4 août (T32b) - Réhabilitation de l'ovoïde A180;
*Tr. opt. 3.4 : Becker (T33b) - Réhabilitation de l'ovoïde T180;
*Tr. opt. 3.5 : Anatole France (T34b) - Injection de collage de l'ovoïde T180;
*Tr. opt. 3.6 : Émile Zola (T36b) - Réhabilitation de l'ovoïde T180;
*Tr. opt. 3.7 : Florian - Tranchée d'infiltration;
*Tr. opt. 3.8 : Jaurès (L5f) - Réhabilitation de l'ovoïde T180;
*Tr. opt. 3.9 : Tolstoï - Prolongation 2 chambre d'accès au T180.
>_Lot 5 :
*Tr. ferme : Travaux de dévoiement, de renforcement et de réhabilitation des réseaux d'assainissement - Rue Bourgey jusqu'à La Doua;
*Tr. opt. 5.1 : Salengro (L13) - Report des branchements de la canalisation DN500 sur l'ovoïde 79b;
*Tr. opt. 5.2 : Salengro (L15a) - Renforcement structurel de l'ovoïde 79b;
*Tr. opt. 5.3 : Billon - Tranchée d'infiltration;
*Tr. opt. 5.4 : Berger - Tranchée d'infiltration.
>_Lot 6 :
*Tr. ferme : Travaux de dévoiement, de renforcement et de restructuration des réseaux AEP - Rue Bourgey jusqu'à La Doua;
*Tr. opt. 6.1 : Spréafico - Création d'une tranchée d'infiltration sous canalisation AEP.
>_Selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.
Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.
Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SYTRAL Mobilités
Service marchés
21 boulevard Vivier Merle
CS 63815
69487 Lyon - 03
Tél : 0472845800 - Fax : 0478531284
unitemarches@sytral.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon - Cedex 03
Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 11/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/07/22 à 20h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS